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Marques déposées par DAMOY VINS
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LE JARDIN DES ROIS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES ROIS DE FRANCE
DAMOY VINS

Numéro de dépôt :
1027455
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE JARDIN DES ROIS DE FRANCE

Déposée le 13 septembre 1977 par DAMOY VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE JARDIN DES ROIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMOY VINS domicilié(e) (Anciennement Vins Primior), société anonyme, rue des Corbiéres, à PARIS. - France.

La marque LE JARDIN DES ROIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE JARDIN DES ROIS DE FRANCE est expirée depuis le 13 septembre 1987.

DAMOY VINS a également déposé les autres marques suivantes : MENILROC , BEAUX JOYAUX , CLEMENT PASCALET , JULIEN DAMOY , LE ONZE DE FRANCE , KING BOX , LE GAILLARD D AVANT , LES CALANQUES , LA CUVEE DES BLASONS , RICHEROY


DAMOY VINS - (Anciennement Vins Primior), société anonyme, rue des Corbiéres, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17630 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eauxde-vie, liqueurs et spiritueux divers.