Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAMOY-VINS
/
FANETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANETTE
DAMOY-VINS

Numéro de dépôt :
1142342
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FANETTE

Déposée le 8 juillet 1980 par DAMOY-VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMOY-VINS, domicilié(e) (Anciennement Vins Primior), société anonyme, Rue des Corbières, à PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FANETTE est expirée depuis le 8 juillet 1990.

DAMOY-VINS a également déposé les autres marques suivantes : MENILROC , BEAUX JOYAUX , CLEMENT PASCALET , JULIEN DAMOY , LE ONZE DE FRANCE , KING BOX , LE GAILLARD D AVANT , LES CALANQUES , LA CUVEE DES BLASONS , RICHEROY


DAMOY-VINS - (Anciennement Vins Primior), société anonyme, Rue des Corbières, à PARIS - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17630 - Publication au BOPI

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons.