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Marques déposées par DAMOY-VINS
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CLEMENT PASCALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENT PASCALET
DAMOY-VINS

Numéro de dépôt :
1117273
Date de dépôt :
21/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLEMENT PASCALET

Déposée le 21 décembre 1979 par DAMOY-VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEMENT PASCALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMOY-VINS domicilié(e) (anciennement VINS PRIMIOR), société anonyme, Rue des Corbières, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CLEMENT PASCALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLEMENT PASCALET est expirée depuis le 21 décembre 1989.

DAMOY-VINS a également déposé les autres marques suivantes : MENILROC , BEAUX JOYAUX , JULIEN DAMOY , LE ONZE DE FRANCE , KING BOX , LE GAILLARD D AVANT , LES CALANQUES , LA CUVEE DES BLASONS , RICHEROY , BURKY


DAMOY-VINS - (anciennement VINS PRIMIOR), société anonyme, Rue des Corbières, 75012 PARIS. - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.