Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVREUIL
DAMOY VINS

Numéro de dépôt :
1119850
Date de dépôt :
17/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHEVREUIL

Déposée le 17 janvier 1980 par DAMOY VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHEVREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMOY VINS, domicilié(e) (Anciennement Vins Primior), société anonyme, rue des Corbières, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHEVREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHEVREUIL est expirée depuis le 17 janvier 1990.

DAMOY VINS a également déposé les autres marques suivantes : MENILROC , BEAUX JOYAUX , CLEMENT PASCALET , JULIEN DAMOY , LE ONZE DE FRANCE , KING BOX , LE GAILLARD D AVANT , LES CALANQUES , LA CUVEE DES BLASONS , RICHEROY


DAMOY VINS - (Anciennement Vins Primior), société anonyme, rue des Corbières, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.