Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DAMOY-VINS Anciennement VINS PRIMIOR

Numéro de dépôt :
1123404
Date de dépôt :
13/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1980 par DAMOY-VINS Anciennement VINS PRIMIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMOY-VINS Anciennement VINS PRIMIOR domicilié(e) (S.A.) rue des Corbières PARIS BERCY 12ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123404.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1990.

DAMOY-VINS Anciennement VINS PRIMIOR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE DIX DE FRANCE , NOTRE VIN QUOTIDIEN , LE JARDIN DES ROIS , LE DOUZE DE FRANCE , JERIKO , ECHANCEP , MAUFORT , CLEMENT PASCALIN , SOLARDAN


DAMOY-VINS Anciennement VINS PRIMIOR - (S.A.) rue des Corbières PARIS BERCY 12ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.