Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHANCEP
Damoy-Vins - Anciennement Vins Primior

Numéro de dépôt :
966450
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECHANCEP

Déposée le 15 septembre 1976 par Damoy-Vins - Anciennement Vins Primior auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECHANCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Damoy-Vins - Anciennement Vins Primior domicilié(e) (soc. an.), rue des Corbières, Paris. - France.

La marque ECHANCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ECHANCEP est expirée depuis le 15 septembre 1986.

Damoy-Vins - Anciennement Vins Primior a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE DIX DE FRANCE , (Marque figurative) , NOTRE VIN QUOTIDIEN , LE JARDIN DES ROIS , LE DOUZE DE FRANCE , JERIKO , MAUFORT , CLEMENT PASCALIN , SOLARDAN


Damoy-Vins - Anciennement Vins Primior - (soc. an.), rue des Corbières, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17630 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.