Marque enregistrée - Marque en vigueur

612 Table modulable
M. DAMOUR thierry

Numéro de dépôt :
4315819
Date de dépôt :
20/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2026
612 Table modulable de DAMOUR thierry

Présentation de la marque 612 Table modulable

Déposée le 20 novembre 2016 par monsieur DAMOUR thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 612 Table modulable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur DAMOUR thierry domicilié(e) 5 a impasse de la chapelle - 89150 - BRANNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMOUR Thierry domicilié(e) malitourne, 5a impasse de la chapelle - 89150 - BRANNAY - France.

La marque 612 Table modulable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 612 Table modulable arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.


M. DAMOUR thierry - 5 a impasse de la chapelle - 89150 - BRANNAY - France


M. DAMOUR Thierry - malitourne, 5a impasse de la chapelle - 89150 - BRANNAY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Meubles.