La maison bleue Mme DAMOUR TERRASSON CLAUDIE
Présentation de la marque La maison bleue
Déposée le 31 décembre 2012 par madame DAMOUR TERRASSON CLAUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La maison bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est madame DAMOUR TERRASSON CLAUDIE domicilié(e) 92 rue de Levis - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque La maison bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971685.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison bleue est expirée depuis le 31 décembre 2022.
Mme DAMOUR TERRASSON CLAUDIE - 92 rue de Levis - 75017 - PARIS - France
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611907 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils d'enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; agendas électroniques, baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, étuis à lunettes, jumelles (optique), kaléidoscopes, lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, écrans de projection, ampoules de flash, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, bouées de sauvetage, calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, carte à mémoire ou à microprocesseur, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, ceintures de natation, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, logiciel de jeux, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), distributeurs automatiques, lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, masques de plongée, ceintures de natation, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques, tapis de souris ;
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres dans le domaine dentaire, brochures, catalogues, calendriers, journaux, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, stylos à savoir : stylos à encre, stylos billes, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets, chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses à dessin ; tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; clichés. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine dentaire, cartes de voeux, décalcomanies, nécessaires pour écrire, encriers, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, cartes postales, sceaux (cachets), sous-main, statuettes en papier mâché, tickets (billets) ;
Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; gestion d'un service de télévision sur abonnement (télévision à péage), y compris vidéo à la demande ; diffusion de programmes de télévision ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne de transmission d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications ;
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement, notamment divertissement musical ; services de jeux, divertissements et concours interactifs, information en matière de divertissement à savoir services de questions-réponses électroniques, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; boites de nuit ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrements sonores.