Déposée le 27 novembre 2009 par DAMOUR JOSEPH SYLVESTRE GILBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « WORLD-ENERGY COMPANY »
Le déposant est DAMOUR JOSEPH SYLVESTRE GILBERT domicilié(e) PALAIS DES PYRENEES BATIMENT D PORTE 2 D - 64000 - PAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOUR JOSEPH domicilié(e) PALAIS DES PYRENEES BATIMENT D PORTE 2 D - 64000 - PAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD-ENERGY COMPANY est expirée depuis le 27 novembre 2019.
DAMOUR JOSEPH SYLVESTRE GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : World-energy.com
DAMOUR JOSEPH SYLVESTRE GILBERT - PALAIS DES PYRENEES BATIMENT D PORTE 2 D - 64000 - PAU - France
DAMOUR JOSEPH - PALAIS DES PYRENEES BATIMENT D PORTE 2 D - 64000 - PAU - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Moteurs fonctionnant à l'énergie renouvelable, tondeuses à énergie solaire, moteurs fonctionnant à l'énergie électrique produite par modules ou panneaux photovoltaïques, petits appareils à moteur à énergie renouvelable, machines fonctionnant à moteur stirling ou hybride, moteurs fonctionnant à l'énergie solaire.
Dispositifs d'éclairage, dispositifs de traitement de l'eau, dispositifs de récupération de l'eau de pluie, dispositifs d'éclairage et signalisation fonctionnant à l'énergie solaire pour routes et autoroutes, appareils d'éclairage solaire pour pistes aéronefs, dispositifs de dessalement de l'eau, dispositif de production d'eau potable, dispositifs d'enseignes éclairant à l'énergie renouvelable, dispositifs de pompe à eau fonctionnant à l'énergie renouvelable ou hybride, développement et production de lampes avec accumulateurs d'énergie, lampadaires solaires ou hybrides, lampadaire à à four solaire.
Véhicules terrestre aériens et marins fonctionnant avec des énergies renouvelables ou hybrides, bateaux solaires ou hybrides.
Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table, voitures solaire, jouets à énergie renouvelable, jouets fonctionnant à l'énergie renouvelable.
Services d'installation d'équipements en énergies renouvelables, modules et plaques photovoltaïques, services de maintenance et de réparation des installations de parcs photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie, service d'installation de centrales et parcs photovoltaïques, bureaux d'ingénierie de développement de centrales à énergie renouvelable, centre de recherches en énergies renouvelables, concepteur de projets de nouveaux modes de production d'énergie, conseil et expertise technique dans le domaine de la production d'énergie, centrales à énergie renouvelable de dessalement de l'eau.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie renouvelable (solaire, éolien, hydraulique, biogaz, géothermie).
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