Déposée le 5 janvier 2007 par DAMOUR Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est DAMOUR Jean-François domicilié(e) 1 rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAM'S arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.
DAMOUR Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CASA SUD
DAMOUR Jean-François - 1 rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639052 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux, porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ouvre-bouteilles ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents (non en métaux précieux) ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux) ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes non en métaux précieux.
Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de légumes.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Services de restauration (alimentation) ; services de cafés-restaurants ; services de restauration à services rapide (alimentation) ; services de restauration à domicile (alimentation) ; préparation d'aliments à emporter.
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