Déposée le 7 mai 2004 par DAMOUR GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « E EMERALD DREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est DAMOUR GUY domicilié(e) 2 BIS RUE EMILE LENGLET, APPT 33 ARRAS 62000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOUR GUY domicilié(e) 2 BIS RUE EMILE LENGLET, APPT 33 ARRAS 62000 - France.
La marque E EMERALD DREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EMERALD DREAM est expirée depuis le 7 mai 2014.
DAMOUR GUY - 2 BIS RUE EMILE LENGLET, APPT 33 ARRAS 62000 - France
DAMOUR GUY - 2 BIS RUE EMILE LENGLET, APPT 33 ARRAS 62000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Vêtements – chaussures de sport – maillots de bain – bonneterie – chaussettes – ceintures – gants (habillement). Sacs d'alpinistes – de campeurs de voyage – parapluies – porte feuilles – porte monnaie – sacs à dos – à roulettes – d'écoliers. Cordes de montagne (canyon – speléo – escalade) baudriers. Sangles – mousquetons (canyon speleo – escalade) planches à voile ou pour le surf – skis – raquettes à neige – patins à roulettes – planches à roulettes rembourrages de protection (parties d'habillement sport) casques, combinaisons, gants et masques de plongée, vêtements de protection – articles de lunetterie. Cycles – cadres – béquilles freins – guidons – jantes – pédales – pneumatiques – roues selles de cycles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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