SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège…
Présentation de la marque SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège…
Déposée le 5 août 2014 par madame DAMOU-SABRY STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… est expirée depuis le 5 août 2024.
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06