Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège…
Mme DAMOU-SABRY STEPHANIE

Numéro de dépôt :
4110461
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
SAS PASS C\'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… de DAMOU-SABRY STEPHANIE

Présentation de la marque SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège…

Déposée le 5 août 2014 par madame DAMOU-SABRY STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est madame DAMOU-SABRY STEPHANIE domicilié(e) 35 rue de Lutèce - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAMOU-SABRY STEPHANIE domicilié(e) 35 rue de Lutèce - 92160 - ANTONY - France.

La marque SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS PASS C'est par ici que Sas Pass! Un sas de décompression, un pass privilège… est expirée depuis le 5 août 2024.


Mme DAMOU-SABRY STEPHANIE - 35 rue de Lutèce - 92160 - ANTONY - France


Mme DAMOU-SABRY STEPHANIE - 35 rue de Lutèce - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.