Déposée le 19 octobre 1998 par DAMON Raymond et DAMON GISELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DAMON »
Les déposants sont DAMON Raymond domicilié(e) Domaine de La Drome, chemin de L'Hubac du Bleu,83980 LE LAVANDOU (dossier no 2388063) - 83980 - France et DAMON GISELE domicilié(e) DOMAINE DE LA DROME, CHEMIN DE L HUBAC DU BLEU,83980 LE LAVANDOU (dossier no 2388063) - 83980 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMON – Raymond domicilié(e) Domaine de La Drôme, chemin de L'Hubac du Bleu,83980 LE LAVANDOU (dossier no 2388063) - 83980 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMON est expirée depuis le 19 octobre 2018.
DAMON Raymond - Domaine de La Drome, chemin de L'Hubac du Bleu,83980 LE LAVANDOU (dossier no 2388063) - 83980 - France
DAMON GISELE - DOMAINE DE LA DROME, CHEMIN DE L HUBAC DU BLEU,83980 LE LAVANDOU (dossier no 2388063) - 83980 - France
DAMON – Raymond - Domaine de La Drôme, chemin de L'Hubac du Bleu,83980 LE LAVANDOU (dossier no 2388063) - 83980 - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388063 - Publication au BOPI 2008-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518412 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
- appareils de cuisson de chauffage. Grils (appareils de cuisson) - barbecues - rôtissoires - marmites - autoclaves - four - armatures de four - garniture de four en chamotte - support pour le chargement des fours - chauffe-plats - plaques chauffantes. Restauration (alimentation).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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