Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU TI PUNCH
DAMOISEAU EXPORT

Numéro de dépôt :
98755850
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque LA ROUTE DU TI PUNCH

Déposée le 21 octobre 1998 par la société DAMOISEAU EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DU TI PUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la société DAMOISEAU EXPORT domicilié(e) 45 Terrasses des Négociants, 75609 PARIS Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 149 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOISEAU EXPORT - France.

La marque LA ROUTE DU TI PUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU TI PUNCH est expirée depuis le 21 octobre 2008.

DAMOISEAU EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : MAHAUDIERE , CREOLINE , CREOLINE , LA FETE DU RHUM


DAMOISEAU EXPORT - 45 Terrasses des Négociants, 75609 PARIS Cedex 12 - France - SIREN 398149351


DAMOISEAU EXPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Rhum blanc agricole Guadeloupe Rhum blanc et vieux toutes origines Alcools toutes origines Boissons alcooliques à l'exception des bières.