Déposée le 3 novembre 1993 par DAMOISEAU Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN CIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est DAMOISEAU Bertrand, domicilié(e) 31, avenue des FUSILLES DE CHATEAUBRIANT, 94100 ST MAUR DES FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOISEAU Bertrand - France.
La marque SUN CIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMOISEAU Bertrand - 31, avenue des FUSILLES DE CHATEAUBRIANT, 94100 ST MAUR DES FOSSES - France
DAMOISEAU Bertrand - France
Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284953 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Mareriaux de construction non métalliques Tapis et autres revêtements de sol.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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