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Marques déposées par DAMOIS Vincent - Maurice - Roger
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Cassiopée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cassiopée
DAMOIS Vincent - Maurice - Roger

Numéro de dépôt :
99790485
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque Cassiopée

Déposée le 28 avril 1999 par DAMOIS Vincent - Maurice - Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cassiopée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est DAMOIS Vincent - Maurice - Roger, domicilié(e) 5 rue de l'Eglise, 14790 VERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOIS Vincent - France.

La marque Cassiopée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cassiopée est expirée depuis le 28 avril 2009.


DAMOIS Vincent - Maurice - Roger - 5 rue de l'Eglise, 14790 VERSON - France


DAMOIS Vincent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Auvents-abris et stores d'extérieur (à l'exception de ceux en matières textiles), en particulier : marquises - auvents et stores de vitrines de magasins et façades commerciales - parrages ou aires couverts.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.