Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA ESCAPE
DAMOIS PASCAL

Numéro de dépôt :
3193562
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/11/2012
VILLA ESCAPE de DAMOIS PASCAL

Présentation de la marque VILLA ESCAPE

Déposée le 13 novembre 2002 par DAMOIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VILLA ESCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est DAMOIS PASCAL, domicilié(e) 37 RUE J-B CHARCOT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOIS PASCAL domicilié(e) 37 RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque VILLA ESCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ESCAPE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

DAMOIS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : JEPUN


DAMOIS PASCAL - 37 RUE J-B CHARCOT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


DAMOIS PASCAL - 37 RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, desodorisants à usage personnel, produits cosmétiques pour les soins de la peau, encens. Bougies parfumées. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques. Services de traiteur et restauration (alimentation). Salons de beauté, salons de coiffure, soins de balnéotherapie, soins d'hydrothérapie, hammam, salons de massages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.