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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères
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Thé de Noël
Marque expirée - Marque en non vigueur

Thé de Noël
Dammann Frères, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3648485
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
Thé de Noël de Dammann Frères

Présentation de la marque Thé de Noël

Déposée le 5 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé de Noël »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères domicilié(e) 1761 Route de Quarante Sous BP 66 - 78630 - ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé de Noël est expirée depuis le 5 mai 2019.

Dammann Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


Dammann Frères, Société par actions simplifiée - 1761 Route de Quarante Sous BP 66 - 78630 - ORGEVAL - France


Sarrut Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Tisane et infusion médicinales.

Boîtes à thé.

Thé en vrac, en sachets, en boîtes ou en capsules, préparation à base de thé.