Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGUE À THÉ
DAMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
3613001
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2028
ORGUE À THÉ de DAMMANN Frères

Présentation de la marque ORGUE À THÉ

Déposée le 24 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGUE À THÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères domicilié(e) 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORGUE À THÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGUE À THÉ arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN Frères, SAS - 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697757 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Tisanes.

Thé en vrac, en boîte, en sachets ou en capsules ; infusions (non médicinales).