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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères
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NOEL A VIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOEL A VIENNE
DAMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
3525311
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2027
NOEL A VIENNE de DAMMANN Frères

Présentation de la marque NOEL A VIENNE

Déposée le 19 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL A VIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères domicilié(e) 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. REYNAUD Henri Michel, SARRUT Avocats domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOEL A VIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOEL A VIENNE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN Frères, SAS - 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


M. REYNAUD Henri Michel, SARRUT Avocats - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660004 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25

Errata sur les renouvellements - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Thés en vrac, en sachets, en boîte ou en capsules ; préparations à base de thé.