Déposée le 7 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES INTEMPORELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES domicilié(e) 1 rue du Réveillon - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 570 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque LES INTEMPORELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMMANN FRERES, SAS - 1 rue du Réveillon - 28100 - DREUX - France - SIREN 451570519
Sarrut Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518778 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578607 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12
Thé ; sucre ; sucreries ; boissons à base de thé. Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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