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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMMANN FRERES
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LA FONTAINE AUX FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE AUX FRUITS
DAMMANN FRERES, SA

Numéro de dépôt :
92439376
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque LA FONTAINE AUX FRUITS

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONTAINE AUX FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, route des Quarante Sous – RN 13 - 78630 - ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 570 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT AVOCATS, Maître Henri Michel REYNAUD - France.

La marque LA FONTAINE AUX FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FONTAINE AUX FRUITS est expirée depuis le 28 octobre 2022.

DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN FRERES, SA - 1761, route des Quarante Sous – RN 13 - 78630 - ORGEVAL - France - SIREN 451570519


SARRUT AVOCATS, Maître Henri Michel REYNAUD - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228044 - Publication au BOPI 2002-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2510972 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 19 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595058 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Infusions médicinales et tisanes à base de fruits Infusions non médicinales à base de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.