IMPERIAL OR
Présentation de la marque IMPERIAL OR
Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMPERIAL OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL OR arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.
DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319807 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628335 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21