Marque enregistrée - Marque en vigueur

Earl grey des Seigneurs
Dammann Frères, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4283175
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
Earl grey des Seigneurs de Dammann Frères

Présentation de la marque Earl grey des Seigneurs

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Earl grey des Seigneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères domicilié(e) 1 rue de Réveillon - 28100 - Dreux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Michel REYNAUD, SARRUT Avocats domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Earl grey des Seigneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Earl grey des Seigneurs arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

Dammann Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


Dammann Frères, Société par Actions Simplifiée - 1 rue de Réveillon - 28100 - Dreux - France


M. Henri Michel REYNAUD, SARRUT Avocats - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Thé en vrac, en sachets, en boîtes ou en capsules ; préparations à base de thé ; boissons à base de thé (non alcooliques).