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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES
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DAMMANN FRERES SAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMMANN FRERES SAS
SAS DAMMANN FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
3766979
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
DAMMANN FRERES SAS de DAMMANN FRERES

Présentation de la marque DAMMANN FRERES SAS

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMMANN FRERES SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 Route de Quarante Sous ZI Les Maisons Blanches - 78630 - ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Maitre VESSELOVSKY domicilié(e) 12 Place Dauphine - 75001 - PARIS - France.

La marque DAMMANN FRERES SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMMANN FRERES SAS est expirée depuis le 16 septembre 2020.

DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


SAS DAMMANN FRERES, SAS - 1761 Route de Quarante Sous ZI Les Maisons Blanches - 78630 - ORGEVAL - France


Catherine Maitre VESSELOVSKY - 12 Place Dauphine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Tisanes ;

Infusions non médicinales ; thé en vrac ; thé en sachets, en boite ou en capsules ; préparation à base de thé ou de plantes à usage non médicinal.