Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTITUDE
DAMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
3563093
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2028
ALTITUDE de DAMMANN Frères

Présentation de la marque ALTITUDE

Déposée le 18 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères domicilié(e) 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. REYNAUD Henri Michel, SARRUT Avocats domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTITUDE arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN Frères, SAS - 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


M. REYNAUD Henri Michel, SARRUT Avocats - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518779 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678134 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06

Thés en vrac, en sachets, en boîtes ou en capsules ; préparations à base de thé.