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Marques déposées par Damley WELVAART
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EVANGELIVM JN 15, 12-17 MC 9, 23 PORTONS UN MESSAGE D AMOUR ET DE PAIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EVANGELIVM JN 15, 12-17 MC 9, 23 PORTONS UN MESSAGE D AMOUR ET DE PAIX
Damley WELVAART, LLC

Numéro de dépôt :
4315166
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EVANGELIVM JN 15, 12-17 MC 9, 23 PORTONS UN MESSAGE D AMOUR ET DE PAIX de Damley WELVAART

Présentation de la marque EVANGELIVM JN 15, 12-17 MC 9, 23 PORTONS UN MESSAGE D AMOUR ET DE PAIX

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par Damley WELVAART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVANGELIVM JN 15, 12-17 MC 9, 23 PORTONS UN MESSAGE D AMOUR ET DE PAIX »

Le déposant est Damley WELVAART, LLC domicilié(e) 2701 CENTERVILLE, ROAD, NEW CASTLE COUNTY, 19808 WILMINGTON, DELAWARE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Emmanuel Daniel ANGO MVELE domicilié(e) Avormbam, BP.4767 - 00000 - Libreville - Gabon.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25


Damley WELVAART, LLC - 2701 CENTERVILLE, ROAD, NEW CASTLE COUNTY, 19808 WILMINGTON, DELAWARE - États-Unis


M. Yves Emmanuel Daniel ANGO MVELE - Avormbam, BP.4767 - 00000 - Libreville - Gabon


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722727 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.