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Marques déposées par DAMIRON Philippe
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DOMAINE LES CHARMES DAMIRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHARMES DAMIRON
DAMIRON Philippe

Numéro de dépôt :
97700401
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE LES CHARMES DAMIRON

Déposée le 14 octobre 1997 par DAMIRON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES CHARMES DAMIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est DAMIRON Philippe, domicilié(e) " les charmes ", 69910 VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIRON Philippe - France.

La marque DOMAINE LES CHARMES DAMIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES CHARMES DAMIRON est expirée depuis le 14 octobre 2007.

DAMIRON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CHARMES DES GRANDES TERRES


DAMIRON Philippe - " les charmes ", 69910 VILLIE-MORGON - France


DAMIRON Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vin AOC Morgon Beaujolais Villages et Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE LES CHARMES DAMIRON ".