Marque enregistrée - Marque en vigueur

minigumes
Madame damienne caron

Numéro de dépôt :
4397494
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
minigumes de damienne caron

Présentation de la marque minigumes

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par madame damienne caron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « minigumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est madame damienne caron domicilié(e) 23 rue du Docteur Potain - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame damienne caron domicilié(e) 23 rue - 75019 - paris - France.

La marque minigumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minigumes arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.


Madame damienne caron - 23 rue du Docteur Potain - 75019 - Paris - France


Madame damienne caron - 23 rue - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Graines pour l'agriculture; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; Semences pour l'agriculture; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Conseil en agriculture; Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services d'informations concernant l'agriculture; Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.