Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASQUE FACTORY
M. Damien Vires, Agissant pour le compte de la société "Basque Factory" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4017935
Date de dépôt :
06/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2023
BASQUE FACTORY de Damien Vires

Présentation de la marque BASQUE FACTORY

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2013 par monsieur Damien Vires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASQUE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Damien Vires domicilié(e) 6 rue Laplagne - 32300 - Mirande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Vires domicilié(e) 6 rue Laplagne - 32300 - Mirande - France.

La marque BASQUE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASQUE FACTORY est expirée depuis le 6 juillet 2023.


M. Damien Vires, Agissant pour le compte de la société "Basque Factory" en cours de formation - 6 rue Laplagne - 32300 - Mirande - France


M. Damien Vires - 6 rue Laplagne - 32300 - Mirande - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.