Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYSTEM HOMEOSTASIX
Monsieur Damien Villette
Monsieur Théo Demazeau
Monsieur Thomas Andrieu

Numéro de dépôt :
4553478
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
SYSTEM HOMEOSTASIX de Damien Villette

Présentation de la marque SYSTEM HOMEOSTASIX

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur Damien Villette, monsieur Théo Demazeau, monsieur Thomas Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEM HOMEOSTASIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Les déposants sont monsieur Damien Villette domicilié(e) 5 Impasse Jean Delfour - 31400 - Toulouse - France, monsieur Théo Demazeau domicilié(e) 5 Impasse Jean Delfour - 31400 - Toulouse - France, monsieur Thomas Andrieu domicilié(e) 40 Rue des Saules - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, System Homeostasix, Monsieur Théo Demazeau domicilié(e) 5 Impasse Jean Delfour - 31400 - Toulouse - France.

La marque SYSTEM HOMEOSTASIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM HOMEOSTASIX arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.


Monsieur Damien Villette - 5 Impasse Jean Delfour - 31400 - Toulouse - France

Monsieur Théo Demazeau - 5 Impasse Jean Delfour - 31400 - Toulouse - France

Monsieur Thomas Andrieu - 40 Rue des Saules - 31400 - Toulouse - France


System Homeostasix, Monsieur Théo Demazeau - 5 Impasse Jean Delfour - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766376 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Compléments alimentaires ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; tous ces produits/services n'étant pas en lien avec les jeux d'argents, de hasard, de chance et de connaissance ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; tous ces produits/services n'étant pas en lien avec les jeux d'argents, de hasard, de chance et de connaissance.