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Marques déposées par monsieur DAMIEN VILLANOVE
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BISCUITS D'AQUI FABRICATION ARTISANALE CREATEUR DE DOUCEURS EN PAYS CATALAN www.biscuits-d-aqui.fr
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BISCUITS D'AQUI FABRICATION ARTISANALE CREATEUR DE DOUCEURS EN PAYS CATALAN www.biscuits-d-aqui.fr
Monsieur DAMIEN VILLANOVE

Numéro de dépôt :
4459210
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BISCUITS D\'AQUI FABRICATION ARTISANALE CREATEUR DE DOUCEURS EN PAYS CATALAN www.biscuits-d-aqui.fr de DAMIEN VILLANOVE

Présentation de la marque BISCUITS D'AQUI FABRICATION ARTISANALE CREATEUR DE DOUCEURS EN PAYS CATALAN www.biscuits-d-aqui.fr

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur DAMIEN VILLANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS D'AQUI FABRICATION ARTISANALE CREATEUR DE DOUCEURS EN PAYS CATALAN www.biscuits-d-aqui.fr »

Le déposant est monsieur DAMIEN VILLANOVE domicilié(e) 15 Rue Adrien Pla - 66410 - Villelongue de la salanque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bisccuits d'aquí, Monsieur DAMIEN Villanove domicilié(e) 15 Rue Adrien Pla - 66410 - Villelongue de la salanque - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Monsieur DAMIEN VILLANOVE - 15 Rue Adrien Pla - 66410 - Villelongue de la salanque - France


Bisccuits d'aquí, Monsieur DAMIEN Villanove - 15 Rue Adrien Pla - 66410 - Villelongue de la salanque - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet total n°755885 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.