Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE MAGIQUE
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3352275
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/04/2015
SUCRE MAGIQUE de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque SUCRE MAGIQUE

Déposée le 12 avril 2005 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SUCRE MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) La Picherie,85700 POUZAUGES - 85700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque SUCRE MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE MAGIQUE est expirée depuis le 12 avril 2015.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : DV , DAMIEN FRANCE , ETABLISSEMENTS MARCEL PITEL 1947 , LE CHAUDRON MAGIQUE


Damien VERGNAULT - La Picherie,85700 POUZAUGES - 85700 - France


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, chocolaterie, brioches, gâteaux, sucreries, bonbons, caramels (bonbons), miels, pâtés (pâtisserie). Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.