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Marques déposées par Damien Vergnault
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LES TOUT'APEROS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TOUT'APEROS
Damien Vergnault

Numéro de dépôt :
3637761
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
LES TOUT\'APEROS de Damien Vergnault

Présentation de la marque LES TOUT'APEROS

Déposée le 18 mars 2009 par Damien Vergnault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOUT'APEROS »

Le déposant est Damien Vergnault domicilié(e) 11 Allée des Tilleries,44120 VERTOU - 44120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société DV domicilié(e) 552 Route de Clisson,44120 VERTOU - 44120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOUT'APEROS est expirée depuis le 18 mars 2019.

Damien Vergnault a également déposé les autres marques suivantes : Cara'sutra , A Fleur de Papilles , A.Azed , Les Verrinades , Le Bon sens du Goût , Caraminette , Les Recettes de Geneviève , BOITA , La p'tite sèche , CHEZ DAMIEN L'ART DU CADEAU CULINAIRE CHEZ DAMIEN UN BOUQUET DE SAVEURS


Damien Vergnault - 11 Allée des Tilleries,44120 VERTOU - 44120 - France


SARL Société DV - 552 Route de Clisson,44120 VERTOU - 44120 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.