Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Toastinables
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3666034
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
Les Toastinables de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque Les Toastinables

Déposée le 22 juillet 2009 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Toastinables »

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) 11 allée des tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conserverie des saveurs domicilié(e) ZA la bossardière - 44430 - LE LANDREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Toastinables est expirée depuis le 22 juillet 2019.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : Cara'sutra , A Fleur de Papilles , A.Azed , Les Verrinades , LES TOUT'APEROS , Le Bon sens du Goût , Caraminette , Les Recettes de Geneviève , BOITA , La p'tite sèche


Damien VERGNAULT - 11 allée des tilleries - 44120 - VERTOU - France


Conserverie des saveurs - ZA la bossardière - 44430 - LE LANDREAU - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.