Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Recettes de Geneviève
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3529920
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
Les Recettes de Geneviève de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque Les Recettes de Geneviève

Déposée le 8 octobre 2007 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Recettes de Geneviève »

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) 52 route du Portillon,44120 VERTOU - 44120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société DV domicilié(e) 552 Route de Clisson,44120 VERTOU - 44120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Recettes de Geneviève est expirée depuis le 8 octobre 2017.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : Cara'sutra , A Fleur de Papilles , A.Azed , Les Verrinades , LES TOUT'APEROS , Le Bon sens du Goût , Caraminette , BOITA , La p'tite sèche , CHEZ DAMIEN L'ART DU CADEAU CULINAIRE CHEZ DAMIEN UN BOUQUET DE SAVEURS


Damien VERGNAULT - 52 route du Portillon,44120 VERTOU - 44120 - France


SARL Société DV - 552 Route de Clisson,44120 VERTOU - 44120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 24 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712096 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731456 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.