Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUDRON MAGIQUE
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3342654
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/02/2015
LE CHAUDRON MAGIQUE de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque LE CHAUDRON MAGIQUE

Déposée le 22 février 2005 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE CHAUDRON MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) La Picherie,85700 POUZAUGES - 85700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque LE CHAUDRON MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUDRON MAGIQUE est expirée depuis le 22 février 2015.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : DV , SUCRE MAGIQUE , DAMIEN FRANCE , ETABLISSEMENTS MARCEL PITEL 1947


Damien VERGNAULT - La Picherie,85700 POUZAUGES - 85700 - France


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Paniers, coffrets (meubles), corbeilles, boîtes, caisses en osier, en roseau, en bois, en succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie. Gelées, confitures, marmelades, compotes, fruits confits. Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, chocolaterie, brioches, gâteaux, sucreries, bonbons, caramels (bonbons), miels, pâtés (pâtisserie), condiments, épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.