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Marques déposées par Damien VERGNAULT
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Le Bon sens du Goût
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bon sens du Goût
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3731967
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
Le Bon sens du Goût de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque Le Bon sens du Goût

Déposée le 20 avril 2010 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bon sens du Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) 11 allées des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société DV domicilié(e) 552 route de Clisson - 44120 - VERTOU - France.

La marque Le Bon sens du Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon sens du Goût est expirée depuis le 20 avril 2020.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : Cara'sutra , A Fleur de Papilles , A.Azed , Les Verrinades , LES TOUT'APEROS , Caraminette , Les Recettes de Geneviève , BOITA , La p'tite sèche , CHEZ DAMIEN L'ART DU CADEAU CULINAIRE CHEZ DAMIEN UN BOUQUET DE SAVEURS


Damien VERGNAULT - 11 allées des Tilleries - 44120 - VERTOU - France


SARL Société DV - 552 route de Clisson - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.