Déposée le 11 mars 2005 par Damien VERGNAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « DAMIEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) La Picherie,85700 POUZAUGES - 85700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
La marque DAMIEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Damien VERGNAULT - La Picherie,85700 POUZAUGES - 85700 - France
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Paniers, coffrets (meubles), corbeilles, boîtes, caisses en osier, en roseau, en bois, en succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, légumes, poisson et viande, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes, gelées, confitures, compotes, fruits confits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, chocolaterie, brioches, gâteaux, sucreries, bonbons, caramels (bonbons), miels, glaces comestibles, pâtés (pâtisserie), sel, moutarde, vinaigre, condiments, sauces (condiments), épices, pâtés et terrines à la viande, au poisson et/ou aux légumes. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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