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Marques déposées par Damien VERGNAULT
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Cara'sutra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cara'sutra
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3744353
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
Cara\'sutra de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque Cara'sutra

Déposée le 7 juin 2010 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cara'sutra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société DV domicilié(e) 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France.

La marque Cara'sutra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cara'sutra est expirée depuis le 7 juin 2020.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : A Fleur de Papilles , A.Azed , Les Verrinades , LES TOUT'APEROS , Le Bon sens du Goût , Caraminette , Les Recettes de Geneviève , BOITA , La p'tite sèche , CHEZ DAMIEN L'ART DU CADEAU CULINAIRE CHEZ DAMIEN UN BOUQUET DE SAVEURS


Damien VERGNAULT - 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France


SARL Société DV - 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.