Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Damien VERGNAULT
/
A Fleur de Papilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Fleur de Papilles
Damien VERGNAULT

Numéro de dépôt :
3790161
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
A Fleur de Papilles de Damien VERGNAULT

Présentation de la marque A Fleur de Papilles

Déposée le 13 décembre 2010 par Damien VERGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Fleur de Papilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Damien VERGNAULT domicilié(e) 11 Allées des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société DV domicilié(e) 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France.

La marque A Fleur de Papilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Fleur de Papilles est expirée depuis le 13 décembre 2020.

Damien VERGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : Cara'sutra , A.Azed , Les Verrinades , LES TOUT'APEROS , Le Bon sens du Goût , Caraminette , Les Recettes de Geneviève , BOITA , La p'tite sèche , CHEZ DAMIEN L'ART DU CADEAU CULINAIRE CHEZ DAMIEN UN BOUQUET DE SAVEURS


Damien VERGNAULT - 11 Allées des Tilleries - 44120 - VERTOU - France


SARL Société DV - 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.