Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Damien VAN NES
/
acroterre
Marque expirée - Marque en non vigueur

acroterre
Damien VAN NES
Hervé PIAULT

Numéro de dépôt :
3639591
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2019
acroterre de Damien VAN NES

Présentation de la marque acroterre

Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par Damien VAN NES et Hervé PIAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « acroterre »

Les déposants sont Damien VAN NES domicilié(e) 1 rue du courtil,60490 Biermont - 60490 - France et Hervé PIAULT domicilié(e) 145 grande rue,60490 Margny sur Matz - 60490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé PIAULT domicilié(e) 145 grande rue,60490 Margny sur Matz - 60490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acroterre est expirée depuis le 26 mars 2019.


Damien VAN NES - 1 rue du courtil,60490 Biermont - 60490 - France

Hervé PIAULT - 145 grande rue,60490 Margny sur Matz - 60490 - France


Hervé PIAULT - 145 grande rue,60490 Margny sur Matz - 60490 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.