Marque expirée - Marque en non vigueur

TD DAMIEN TROUSSARD
DAMIEN TROUSSARD

Numéro de dépôt :
3426079
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
TD DAMIEN TROUSSARD de DAMIEN TROUSSARD

Présentation de la marque TD DAMIEN TROUSSARD

Déposée le 2 mai 2006 par DAMIEN TROUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TD DAMIEN TROUSSARD »

Le déposant est DAMIEN TROUSSARD domicilié(e) 60 AV PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN TROUSSARD domicilié(e) 60 AV PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD DAMIEN TROUSSARD est expirée depuis le 2 mai 2016.


DAMIEN TROUSSARD - 60 AV PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France


DAMIEN TROUSSARD - 60 AV PHILIPPE AUGUSTE,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Couvertures de lit et de table ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.