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Marques déposées par Damien TRESILLARD
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MADAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAME
Damien TRESILLARD, Agissant pour le compte de la société "MADAM" en cours de formation
Marion CHARMOILLE, Agissant pour le compte de la société "MADAM" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3814738
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
MADAME de Damien TRESILLARD

Présentation de la marque MADAME

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par Damien TRESILLARD et Marion CHARMOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont Damien TRESILLARD, Agissant pour le compte de la société "MADAM" en cours de formation domicilié(e) 4 rue de l'Orme - 21310 - Noiron sur Bèze - France et Marion CHARMOILLE, Agissant pour le compte de la société "MADAM" en cours de formation domicilié(e) 4 rue de l'Orme - 21310 - Noiron sur Bèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien TRESILLARD domicilié(e) 4 rue de l'Orme - 21310 - Noiron sur Bèze - France.

La marque MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME est expirée depuis le 15 mars 2021.


Damien TRESILLARD, Agissant pour le compte de la société "MADAM" en cours de formation - 4 rue de l'Orme - 21310 - Noiron sur Bèze - France

Marion CHARMOILLE, Agissant pour le compte de la société "MADAM" en cours de formation - 4 rue de l'Orme - 21310 - Noiron sur Bèze - France


Damien TRESILLARD - 4 rue de l'Orme - 21310 - Noiron sur Bèze - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Décoration intérieure.