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Marques déposées par DAMIEN SURAUD
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capsicOm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

capsicOm
DAMIEN SURAUD
COMPAGNIE ALPINE

Numéro de dépôt :
3232984
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
capsicOm de DAMIEN SURAUD

Présentation de la marque capsicOm

Déposée le 20 juin 2003 par DAMIEN SURAUD et COMPAGNIE ALPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « capsicOm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Les déposants sont DAMIEN SURAUD - France et COMPAGNIE ALPINE domicilié(e) ZONE ARTISANALE,74210 GIEZ - 74210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN SURAUD COMPAGNIE ALPINE domicilié(e) ZONE ARTISANALE,74210 GIEZ - 74210 - France.

La marque capsicOm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capsicOm est expirée depuis le 20 juin 2013.


DAMIEN SURAUD - France

COMPAGNIE ALPINE - ZONE ARTISANALE,74210 GIEZ - 74210 - France


DAMIEN SURAUD COMPAGNIE ALPINE - ZONE ARTISANALE,74210 GIEZ - 74210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Service de broderie et sérigraphie sur textile. Couture et façonnage de tissus et vêtements, retouches. Transport, emballage et entreposage de vêtements et accessoires. Vêtements promotionels, chapellerie, t-shirts, polos, chemises.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.