Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINA COTE D AZUR
M. DAMIEN STEPHAN

Numéro de dépôt :
4303675
Date de dépôt :
01/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2026
SPIRULINA COTE D AZUR de DAMIEN STEPHAN

Présentation de la marque SPIRULINA COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2016 par monsieur DAMIEN STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINA COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur DAMIEN STEPHAN domicilié(e) LES MAURES VILLA 8, 1362 ROUTE D'ANTIBES - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMIEN STEPHAN domicilié(e) LES MAURES VILLA 8, 1362 ROUTE D'ANTIBES - 06560 - VALBONNE - France.

La marque SPIRULINA COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINA COTE D AZUR arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.


M. DAMIEN STEPHAN - LES MAURES VILLA 8, 1362 ROUTE D'ANTIBES - 06560 - VALBONNE - France


M. DAMIEN STEPHAN - LES MAURES VILLA 8, 1362 ROUTE D'ANTIBES - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .