Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cross bitume
M. damien serres

Numéro de dépôt :
4125444
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
cross bitume de damien serres

Présentation de la marque cross bitume

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur damien serres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cross bitume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur damien serres domicilié(e) 28 rue de la republique, appt 9 - 27530 - ezy sur eure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. damien serres domicilié(e) 28 rue de la republique, appt 9 - 27530 - ezy sur eure - France.

La marque cross bitume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cross bitume est expirée depuis le 13 octobre 2024.


M. damien serres - 28 rue de la republique, appt 9 - 27530 - ezy sur eure - France


M. damien serres - 28 rue de la republique, appt 9 - 27530 - ezy sur eure - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Vêtements, chaussures, chapellerie.