Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMIMETIC REUSE TRANSFORM CREATE
M. Damien Sabatier

Numéro de dépôt :
4387262
Date de dépôt :
10/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2027
BIOMIMETIC REUSE TRANSFORM CREATE de Damien Sabatier

Présentation de la marque BIOMIMETIC REUSE TRANSFORM CREATE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2017 par monsieur Damien Sabatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMIMETIC REUSE TRANSFORM CREATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Damien Sabatier domicilié(e) 21 Rue des Romarins, Résidence Mireille - 13990 - Fontvieille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioMiMetiC, M. Damien Sabatier domicilié(e) 21 Rue des Romarins, Résidence Mireille - 13990 - Fontvieille - France.

La marque BIOMIMETIC REUSE TRANSFORM CREATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMIMETIC REUSE TRANSFORM CREATE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.


M. Damien Sabatier - 21 Rue des Romarins, Résidence Mireille - 13990 - Fontvieille - France


BioMiMetiC, M. Damien Sabatier - 21 Rue des Romarins, Résidence Mireille - 13990 - Fontvieille - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ;

Huiles à usage alimentaire ; insectes comestibles non vivants ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.