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Marques déposées par monsieur Damien ROUX
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ORIGINE LOCALE CERTIFIÉE (OLC)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORIGINE LOCALE CERTIFIÉE (OLC)
M. Damien ROUX

Numéro de dépôt :
4280321
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORIGINE LOCALE CERTIFIÉE (OLC) de Damien ROUX

Présentation de la marque ORIGINE LOCALE CERTIFIÉE (OLC)

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Damien ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINE LOCALE CERTIFIÉE (OLC) »

Le déposant est monsieur Damien ROUX domicilié(e) 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien ROUX domicilié(e) 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Damien ROUX a également déposé les autres marques suivantes : Le local me régale , Produit d'origine locale certifiée par cet établissement


M. Damien ROUX - 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


M. Damien ROUX - 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744256 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.