Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par monsieur Damien Roux et mademoiselle Jessica Gros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Locavoras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont monsieur Damien Roux domicilié(e) 161 Rue de Ronzière - 69640 - Denicé - France et mademoiselle Jessica Gros domicilié(e) 309 Rue du Docteur Fleming - 84310 - Morières-lès-Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Roux domicilié(e) 161 Rue de Ronzière - 69640 - Denicé - France.
La marque Locavoras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Locavoras est expirée depuis le 7 février 2023.
M. Damien Roux - 161 Rue de Ronzière - 69640 - Denicé - France
Mlle Jessica Gros - 309 Rue du Docteur Fleming - 84310 - Morières-lès-Avignon - France
M. Damien Roux - 161 Rue de Ronzière - 69640 - Denicé - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
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